Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LE MANS
Numéro de dépôt :
1508351
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LE MANS
Déposée le 12 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) dite: TELIC ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MANS »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque LE MANS est expirée depuis le 12 janvier 1999.
dite: TELIC ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25
Inscription le 19 novembre 1990 - RENONCIATION TOTALE n°49492 - Publication au BOPI 1990-11-19
Inscription le 5 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47755 - Publication au BOPI 1990-09-05